Questionnaire en ligne

LE BLOG : les petites idées de la créatrice 

Conditions Générales de vente :

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre, d’une part, l'entreprise personnelle Le temps des bisous, ayant son siège au 29 rue Danton – 92300 Levallois Perret, immatriculée sous le numéro 508 510 567 RCS NANTERRE (ci-après dénommée  le Vendeur), et d’autre part, toute personne désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.letempsdesbisous.com (ci-après le Client).
Les présentes Conditions régissent la vente de tous produits présentés sur le site www.letempsdesbisous.com (ci-après le Site) au jour de la passation de la commande par le Client.
Elles s’appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par le Vendeur, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal.
Le fait pour une personne physique ou morale de passer la commande d’un produit sur le site www.letempsdesbisous.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit, à tout moment, de modifier tout ou partie des présentes conditions. Tout complément ou toute modification entre en vigueur immédiatement à compter de sa mise en ligne et tout Client est réputé l’avoir accepté du seul fait de l’accès et de l’usage du site www.letempsdesbisous.com à compter de cette date.
Le client déclare avoir la pleine capacité juridique et être majeur, lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 1 – Produits

Les produits proposés par le site letempsdesbisous.com sont des vêtements pour bébés entièrement faits à la main et réalisés sur commande. Tous les produits vendus sur le Site sont neufs.
Les informations, conseils d'utilisation, conseils pratiques relativement aux produits fournis sur le Site ou par e-mail en réponse à une question adressée par voie électronique par un Client, ont une valeur indicative.

ARTICLE 2 - Commandes

Le Client sélectionne sur le site les produits qu’il désire commander et crée un compte où sont notifiés la civilité, le nom, le prénom, l’adresse postale et les informations nominatives du Client. Le Client reçoit sur sa boîte mail via l’adresse contact@letempsdesbisous.com une confirmation de l’ouverture de son compte, avec un mot de passe.

Le Client peut passer sa commande auprès de letempsdesbisous.com, soit par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@letempsdesbisous.com en indiquant bien les références des produits souhaités soit par courrier postal :Le temps des bisous- 29 rue Danton-92300 Levallois Perret-France.

Lorsque la commande est passée par courrier électronique, ou par courrier postal, la passation de commande doit comporter les informations nécessaires au traitement de celle-ci dans de bonnes conditions.
Dans tous les cas, l’identification du Client permettant l’enregistrement de la commande doit contenir au minimum les informations suivantes :
- le Client doit s’identifier  en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne sur le Site (civilité, nom, prénom, adresse postale et informations nominatives du Client) ;
- il doit clairement identifier les produits sélectionnés avec les références indiquées sur le Site, références incluant les options de couleurs, tailles, etc… Dans le cas des produits comportant des options, ces références précises apparaissent lorsque les bonnes options sont sélectionnées ;
- il doit indiquer les quantités demandées ;
- il doit indiquer l’adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d’accessibilité du lieu de livraison ;
- il indique l’adresse de facturation si elle est différente de l’adresse de livraison ;
- le Client doit indiquer le mode de livraison choisi ;
- enfin, il doit indiquer le mode de paiement choisi parmi les options proposées sur le Site.
La vente n’est considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’adresse électronique indiquée par le Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur via l’adresse mail contact@letempsdesbisous.com.
Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la confirmation de la commande.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la société le temps des bisous constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

ARTICLE 3 - Tarifs

Les prix des produits figurant sur le Site sont exprimés en Euros TTC. Les tarifs des fournisseurs de cachemire et de tissus du Site étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, le prix applicable à une commande d’un produit est celui mentionné pour le produit sur le Site lors de l’enregistrement de la commande. Ce prix est ferme et non révisable et ne comprend pas les frais d’expédition et de transport. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par le Vendeur est le prix définitif.
Une facture est établie par le Vendeur et transmise au Client par mail lors de la confirmation de la commande.

ARTICLE 4 - Remises et cadeaux

Une seule remise (par exemple code promo) est accordée par commande. Lors de l’achat d’un produit en quantité multiple, la remise ne s'applique que sur le premier exemplaire, sauf mention contraire dans l’avis envoyé avec le code de promotion ou de remise. Il en va de même pour les produits offerts (un seul cadeau ou lot de cadeaux par Client).
Les cadeaux sont offerts en fonction du produit acheté. Ces cadeaux sont listés sur les pages des produits en question ou dans l’offre personnalisée expédiée au Client.
Les remises, codes de promotion, ou cadeaux sont valables dans la limite des dates de fin de validité mentionnées soit sur le Site, soit dans le courrier ou courrier électronique accompagnant la description de l’offre spéciale, et dans la limite des stocks disponibles.
Si le Client a droit à des cadeaux il doit veiller à ce que ces cadeaux soient inscrits sur le bon de commande. Si ce n'est pas le cas, il peut contacter via l’adresse contact@letempsdesbisous.com.
Le Client ne peut réclamer aucune réduction ou indemnité pour le cas où il refuserait les cadeaux qui lui sont offerts, le temps des bisous prenant en charge tous les frais afférents à ces cadeaux, y compris les frais de port. Les cadeaux ne sont ni garantis, ni repris, ni échangés.

ARTICLE 5 - Paiement

Mode de paiement

Le règlement des achats s’effectue en Euro avec les cartes bancaires affiliées à Carte Bleue, Visa, Eurocard et Mastercard internationales, ou par virement bancaire (les données nécessaires au virement sont fournies sur le Site au moment du choix du mode de paiement ou pourront être fournie au Client pour les autres modes de commande). La devise acceptée est l’Euro.

Délais de règlement

La commande est payable au comptant, en totalité au jour de la validation de la commande par le Client.
Un mail confirmant l’envoi de la commande sera adressé via l’adresse mail contact@letempsdesbisous.com. En cas de refus d’acceptation bancaire de la commande ; le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande en cours effectuée par le Client.

Modalités de règlement

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues au Vendeur. Les paiements par carte bancaire sont débités au moment de la validation de la commande par le Vendeur.

Clause de réserve de propriété

Le temps des bisous  reste propriétaire des produits livrés jusqu’à leur paiement complet par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert des risques de perte ou de détérioration des produits au Client, dès la livraison des produits, ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

ARTICLE 6 – Livraisons

Délais de livraison

Les produits sont réalisés à la commande. Il faut un minimum de 3 semaines avant l’envoi du produit finis. Ce délai peut être réduit, en fonction des commandes en cours. Un mail sera envoyé au client afin de l’informer du délai pour le produit dont il a passé commande. Ce délai peut être réduit en fonction du modèle choisi.Pour les paiements par chèque, la fabrication débute dés la réception du chèque.
Pour tout paiement par virement, le délai de préparation de la commande est augmenté du temps de traitement et de validation par la banque (environ 5 jours).
Le délai de livraison dépend ensuite du mode de livraison choisi par le client
S’il s’avère que le délai d’expédition ne peut être tenu, le temps des bisous s’empresse d’en informer le Client, en fonction des données connues par le temps des bisous.. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels retards de livraison, notamment en raison d’erreurs ou de perturbations imputables au transporteur (grèves totales ou partielles de la chaîne logistique et/ou des services postaux et/ou des moyens de transport ou des communications).
La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par le Vendeur au transporteur.
Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. En cas de mise en oeuvre du droit de rétraction ou en cas de livraison de produits non conformes à la commande ou défectueux par rapport au bon de livraison (avarie, colis endommagé, défaut de fabrication), le client devra faire part de sa demande de retour par mail à l’adresse : contact@letempsdesbisous.com en exposant sa réclamation.

Suivi de la commande

Le Client peut à tout moment consulter l’état de sa commande sur le site www.letempsdesbisous.com en consultant son compte. Ce suivi permet au Client de connaître l’état de traitement de sa commande, mais également l’état d’expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. Le Vendeur ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. Le Vendeur s’efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs.
Le Client peut à tout moment contacter le Service Clients du Vendeur afin d’être informé du suivi de sa commande.

Frais de port

Ils sont indiqués au Client avant l’enregistrement définitif de la commande.
Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d’opérations marketing promotionnelles.

Retards de livraison liés au transporteur

Dans le cas d’un retard de livraison par rapport aux délais annoncés du fait du transporteur, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste. Dans tous les cas de retards importants, le Client doit contacter letempsdesbisous afin d’ouvrir un dossier de litige ou d’enquête pour effectuer une recherche du colis.
Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l’avis d’expédition de le temps des bisous. Dans ces conditions, le temps des bisous se charge d’effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.
Dans le cas où le colis n’était pas retrouvé, letempsdesbisous effectuerait une nouvelle livraison du même produit (dans les mêmes délais de fabrication que pour que le modèle initialement commandé) ou en proposerait le remboursement au Client.

Colis endommagés

Le Client devra faire une réclamation auprès de La Poste pour tout colis détérioré.

ARTICLE 7 – Droit de rétractation

Retour

Le Client dispose, conformément à la loi d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au Vendeur à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 7 jours de la livraison.
Le Client doit faire part au Vendeur de sa demande de retour par mail au contact@letempsdesbisous.com en exposant ses réclamations. Par retour de mail, la société le temps des bisous lui envoie un numéro d’autorisation de retour.
Le Client doit, à la réception de ce numéro d’autorisation de retour, retourner les produits à ses frais dans leurs emballages d’origine, selon le même mode de livraison que celui utilisé par le Vendeur, à l’adresse : Le temps des bisous – 29 rue Danton – 92300 Levallois Perret - France, en y joignant le formulaire de retour de commande dûment complété.
Le mode de compensation doit être clairement indiqué sur le formulaire : avoir ou remboursement. Le Vendeur prévient le Client par e-mail de la réception de son envoi et du traitement de son retour dans un délai maximum de 72 heures.
L’envoi du colis reste sous l’entière responsabilité du Client, le Vendeur n’est pas responsable de la perte du colis par les services postaux.
Cette possibilité d’annulation entraînant des frais pour le Vendeur, les abus flagrants (répétition jugée anormale d’annulations par un même Client), le Vendeur se réserve alors le droit de facturer au Client ses frais de gestion et annulation.

Mode de compensation

Le temps des bisous ne peut accepter une annulation ou un échange d’une partie d’un produit faisant l’objet d’une référence. Par exemple, dans le cas de vente par lots, le Client ne pourra échanger ou annuler que le lot complet, y compris si les éléments du lot sont vendus aussi séparément sur le Site.


Avoir
Le montant du produit et les frais de livraison de la commande initiale sont crédités sur le compte du Client. Cet avoir apparaîtra sur son compte et lui sera automatiquement proposé dans le paiement de sa prochaine commande.
L'avoir est ainsi plus avantageux que le remboursement puisque les frais de livraison initiaux sont également remboursés au Client.

Remboursement
Le Client peut aussi demander le remboursement d’un produit dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception du produit concerné. Le Client recevra alors dès réception en retour du produit un chèque de remboursement. Les frais forfaitaires de traitement et d’expédition de la commande seront déduits de ce remboursement.

ARTICLE 8 - Responsabilité du Fabricant – Garanties


Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du Vendeur.
Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.
Pour toutes les étapes d’accès au Site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, le Vendeur n’a qu’une obligation de moyens.
En conséquence, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence française.
De même, le Vendeur ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

ARTICLE 9 –Le paiement sécurisé avec Klick and Pay

Afin d'assurer la sécurité des paiements, Le temps des bisous utilise le service de paiement sécurisé Klik and Pay. Les données bancaires sont cryptées (norme de sécurité SSL) et ne circulent pas en clair sur le réseau Internet.

ARTICLE 10 – Données nominatives

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par le Vendeur. Elles sont le cas échéant destinées à tout tiers ou partenaire directement impliqué dans l'exploitation du Site pour permettre à le temps des bisous  de fournir le service demandé par le Client (vente de produits en ligne sur le Site), et seront conservées par le temps des bisous. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant.

Le temps des bisous peut être amené néanmoins à transmettre les données susvisées à des tiers non directement impliqués dans l'exploitation du Site et/ou la fourniture du Service à des fins, notamment, de prospection. Le Client dispose donc d'un droit d'opposition à la transmission des ces informations par le temps des bisous à un tiers.

Il peut exercer les droits mentionnés ci-dessus en contactant le temps des bisous par courrier postal à l'adresse qui figure en tête des Conditions Générales de Vente ou par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@le tempsdesbisous.com

ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de Le temps des bisous ou de tout autre tiers, les Clients reconnaissent que le Site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que le temps des bisous détient ou dont elle est autorisée à faire usage. Le seul droit conféré à tout Client au titre des Conditions Générales de Vente est de réceptionner temporairement sur son équipement, tout ou partie du Site aux fins de son usage. Le Client ne doit en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans l'autorisation préalable écrite de le temps des bisous.
Le Client devra respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de le temps des bisous (ou de tiers) sur le Site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de le temps des bisous ou autrement y porter atteinte.

ARTICLE 12 – Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent figurer sur le Site et conduire vers d'autres sites web y compris de partenaires de le temps des bisous, tels que les distributeurs, clients de le temps des bisous. Dans la mesure où le temps des bisous ne peut contrôler le contenu de ces sites web, le Client reconnaît que le temps des bisous ne peut être tenue responsable, notamment, des produits, services, informations disponibles sur et/ou à partir de ces sites web.

Tout Client peut créer des liens hypertextes vers le Site à partir de son ou ses sites web à condition que la mise en place et en œuvre d'un tel lien hypertexte fasse l'objet d'une notification préalable auprès de Le temps des bisous qui doit donner son autorisation expresse et écrite, que les indications concernant les droits de le temps des bisous ou toutes autres indications contenues sur le Site ne soient pas altérées ou masquées, et que le lien hypertexte soit supprimé sur simple notification de Le temps des bisous

ARTICLE 13 – Dispositions diverses

Si une ou plusieurs dispositions des Conditions Générales de Vente sont déclarées nulles ou caduques par application d'une loi, d'un contrat ou à la suite d'une décision judiciaire ou administrative définitive d'une juridiction compétente, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.

ARTICLE 14 - Litiges

Pour l'application des présentes et de ses suites, Le temps des bisous a fait déclaration de domicile en son siège social.

Tous les litiges relatifs à une commande passée sur le Site, à la validité des présentes Conditions, leur interprétation, leur exécution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux parisiens compétents dans les conditions de droit commun.

ARTICLE 15 - Langue du contrat - Droit applicable

Les présentes Conditions sont soumises au droit français, en langue française.    

Mentions légales

Traitement des données

Les informations qui vous concernent sont destinées à Le Temps des bisous
En aucun cas, les données recueillies sur le site www.letempsdesbisous.com ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78).
Pour l'exercer, adressez vous à : Le Temps des bisous
29 RUE DANTON - 92300 LEVALLOIS PERRET - FRANCE

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Le temps des bisous (www.letempsdesbisous.com) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Le temps des bisous et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Crédits

Conception et réalisation : Ce site internet à été réalisé grâce au système Klik and shop.
 

Votre connexion :
Visiteur
Connexion / inscription

La boutique LE TEMPS DES BISOUS a été créée avec le générateur de boutique e-commerce Klik & Shop.
Le Paiement sécurisé est assuré par Klik & Pay.